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96 publications

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Rapport du président sur le fonctionnement du conseil d’administration et sur le contrôle des procédures internes

En application de l’article L. 225-37 du Code de commerce, Monsieur Etienne Frechin, Président-Directeur Général du Groupe Vétoquinol, rend compte dans le cadre du présent rapport « des conditions de préparation et d’organisation des travaux du conseil ainsi que des procédures de contrôle interne mises en place par la société ».
Le présent rapport concerne la société-mère et l’ensemble des sociétés du Groupe entrant dans le périmètre de consolidation.

05/12/2008 Report on internal control and corporate governance

Rapport du président sur le fonctionnement du conseil d’administration et sur le contrôle des procédures internes

En application de l’article L. 225-37 du Code de commerce, Monsieur Etienne Frechin, Président-Directeur Général du Groupe Vétoquinol, rend compte dans le cadre du présent rapport « des conditions de préparation et d’organisation des travaux du conseil ainsi que des procédures de contrôle interne mises en place par la société ».
Le présent rapport concerne la société-mère et l’ensemble des sociétés du Groupe entrant dans le périmètre de consolidation.

05/12/2007 Report on internal control and corporate governance

Rapport du président sur le fonctionnement du conseil d’administration et sur le contrôle des procédures internes

En application de l’article L. 225-37 du Code de commerce, Monsieur Etienne Frechin, Président-Directeur Général du Groupe Vétoquinol, rend compte dans le cadre du présent rapport « des conditions de préparation et d’organisation des travaux du conseil ainsi que des procédures de contrôle interne mises en place par la société ».
Le présent rapport concerne la société-mère et l’ensemble des sociétés du Groupe entrant dans le périmètre de consolidation.

05/12/2009 Report on internal control and corporate governance

Rapport du Président sur le gouvernement d’entreprise et le contrôle interne (french)

Le présent Rapport sur le gouvernement d’entreprise est établi conformément au dernier alinéa de l’article L. 225-37 du
Code de commerce.
Il a été approuvé par le Conseil d’administration lors de sa réunion du 19 mars 2019.

29/04/2019 Report on internal control and corporate governance

Procès-verbal des délibérations de l'assemblée générale mixte du 12 mai 2009 (french)

Les actionnaires de la Société Vétoquinol SA, société anonyme au capital de 28.225.830 Euros, se sont réunis en Assemblée Générale Mixte, au siège social, 34 rue du Chêne Ste Anne à Magny-Vernois 70200 Lure, sur convocation du Conseil d'Administration, adressée le 20 avril 2009 à chaque actionnaire.

15/09/2009 Shareholders´s Meeting

Rapport des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées

Mesdames, Messieurs les Actionnaires,
En exécution de la mission qui nous a été confiée par votre assemblée générale, nous vous présentons notre rapport relatif à l'exercice clos le
31 décembre 2008, sur :
<br>- le contrôle des comptes annuels de la société Vétoquinol S.A., tels qu'ils sont joints au présent rapport ;
<br>- la justification de nos appréciations ;
<br>- les vérifications et informations spécifiques prévues par la loi.
<br>Les comptes annuels ont été arrêtés par le Conseil d’administration. Il nous appartient, sur la base de notre audit, d'exprimer une opinion sur
ces comptes.

04/05/2009 Shareholders´s Meeting

CONVOCATION : assemblée d'actionnaires et de porteurs de parts

Avis de réunion valant avis de convocation. <br>
Mesdames et Messieurs les actionnaires sont convoqués le vendredi 7 mai 2010 à 15h30, au siège social, 34, rue du Chêne Sainte-Anne à Magny-
Vernois, 70200 Lure, en assemblée générale ordinaire, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour et les projets de résolutions suivants :

30/03/2010 Shareholders´s Meeting

Assemblée Générale Ordinaire du 7 mai 2010 : texte des résolutions

PREMIERE RESOLUTION : Approbation des comptes sociaux de l’exercice 2009
<br>
DEUXIEME RESOLUTION :
Approbation des comptes consolidés de l’exercice 2009
<br>
TROISIEME RESOLUTION :
Affectation du résultat

30/03/2010 Shareholders´s Meeting

Résultat du scrutin de l'Assemblée générale du 7 mai 2010 (french)

Résultats du scrutin

18/05/2010 Shareholders´s Meeting

Vétoquinol - Assemblée Générale Ordinaire - 7 mai 2010 (french)

<br>Faits marquants 2009
<br>Comptes consolidés
<br>Comptes Vétoquinol SA
<br>Effectifs du Groupe
<br>Rapport du président du conseil d’administration
sur les procédures de contrôle interne
<br>Rapports des commissaires aux comptes
<br>Stratégie & Perspectives 2010
<br>Questions diverses
<br>Vote des résolutions

18/05/2010 Shareholders´s Meeting